Get Peut On Vendre Une Voiture Sans Contrã´le Technique Pics. Il n'existe qu'un seul contexte dans lequel une voiture peut être vendue sans le ct : Le contrôle technique est une vérification obligatoire et indispensable pour tous les véhicules immatriculés à compter de la quatrième année de sa mise en circulation.
L'aquéreur devra donc passer le ct avant le ou vendre ou donner des steack hachés (particulier).
La réglementation prévoit que les voitures particulières de plus de 4 ans doivent avoir passé un contrôle technique de moins de 6. Sans contrôle technique de moins de 6 mois, cette dernière ne pourra lui être délivrée. J'ai acheté un véhicule à un particulier en octobre 2012 sans contrôle technique avec une réparation. La cession d'un véhicule pour pièces détachées est soumis à la procédure le contrôle technique de ce dernier doit être inférieur ou égal à six mois.
